Mentions Légales

Identification de la société : CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS

Siège Social : ZI DE LA COFAZ 28150 VOVES
Téléphone : 02 40 34 19 59
 N° RCS : 422 155 952 B
Code APE : 7124
Capital social : 8320 €
Développement, Graphisme : ComFX Communication • 5, rue Doguereau • 28100 Dreux
Hébergement : OVH

SAS au capital de 10 069 020 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

L'accès au Site extranet.top-accessoires.com ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site extranet.top-accessoires.com constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Informations nominatives

Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :  CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS ZI de la COFAZ  28150 VOVES

Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La Société CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

Crédits photos

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.
L'usage de tout ou partie du Site extranet.top-accessoires.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société extranet.top-accessoires.com qui pourra être révoquée à tout moment. La société extranet.top-accessoires.com, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Cookies

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, extranet.top-accessoires.com utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq (5) ans, à moins que l'internaute ne les supprime.
Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton «supprimer les cookies» dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce siNteo(RneFmairtketing).
Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display.
Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces.

https://www.google.com/settings/u/0/ads

Responsabilité de TOP ACCESSOIRES

Dans les conditions autorisées par la loi, la société CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS n'encourt aucune responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
• en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site extranet.top-accessoires.com ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société CONSEIL LOISIRS ÉQUIPEMENTS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.